Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MONTAHUT
Numéro de dépôt :
1093511
Date de dépôt :
27/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DE MONTAHUT
Déposée le 27 mars 1979 par G.F.A. CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DE MONTAHUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MONTAHUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE MONTAHUT est expirée depuis le 27 mars 1989.
G.F.A. CHATEAU ARNAUTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046